Déposée le 31 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEDUC.S EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'INSTANT CUPCAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEDUC.S EDITIONS domicilié(e) 17 rue du Regard - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 271 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme NOE Hélène, Cabinet d'avocats domicilié(e) 9 boulevard Saint Michel - 75005 - PARIS - France.
La marque L'INSTANT CUPCAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEDUC.S EDITIONS, SARL - 17 rue du Regard - 75006 - PARIS - France - SIREN 444271498
Mme NOE Hélène, Cabinet d'avocats - 9 boulevard Saint Michel - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; dessins ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;
Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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